ERP,PREVENTIONNISTE.COM,Reglement du 25 juin 1980 CONSTRUCTION
 
 
Etablissements spéciaux
PS

ETABLISSEMENTS DU TYPE N : RESTAURANTS ET DEBITS DE BOISSONS

Section I - Généralités

Article N 1 - Etablissements assujettis
Article N 2 - Calcul de l'effectif

Section II - Construction

Article N 3 - Conception de la distribution intérieure
Article N 4 - Parc de stationnement couvert
Article N 5 - Isolement des salles

Section III - Dégagements

Article N 6 - Dégagements accessoires
Article N 7 - Circulations secondaires
Article N 8 - Vestiaires

Section IV - Désenfumage

Article N 9 - Domaine d'application

Section V - Chauffage

Article N 10 - Domaine d'application

Section VI - Installations électriques

Article N 11 - Hottes des cuisines

Section VII - Eclairage

Article N 12 - Eclairage normal
Article N 13 - Eclairage de sécurité

Section VIII - Appareils de cuisson

Article N 14 - Appareils à combustible solide
Article N 15 - Petits appareils mobiles

Section IX - Moyens de secours et consignes

Article N 16 - Moyens d'extinction
Article N 17 - Mise en œuvre
Article N 18 - Système d'alarme
Article N 19 - Système d'alerte
Article N 20 - Précautions d'exploitation

AVERTISSEMENT
Dernières modifications apportées au site le 17/06/2003 à 10:48
 
Si malgré toute notre bonne volonté mise pour tenir à jour ce site vous vous apercevez qu'il existe une erreur vous pouvez en faire part auprès de
preventionniste@preventionniste.com
 
Préventionniste.com est déclaré à la CNIL
(Commission nationale de l'informatique et des libertés) sous le N°817057, en application de l'article 16 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
 

 

 

Capturé par MemoWeb à partir de http://www.preventionniste.com/erp/LIVRE%202/titre2/n/indexn.php  le 21/07/03